BOURSAULT LE FROMAGE ET DESSERT
Présentation de la marque BOURSAULT LE FROMAGE ET DESSERT
Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSAULT LE FROMAGE ET DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOURSAULT LE FROMAGE ET DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURSAULT LE FROMAGE ET DESSERT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2070947 - Publication au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315130 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40
Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314952 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2614988 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29