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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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BOURSAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURSAULT
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1425495
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027
BOURSAULT de SAVENCIA SA

Présentation de la marque BOURSAULT

Déposée le 4 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURSAULT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2096169 - Publication au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341207 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314952 - Publication au BOPI 2001-01-30

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646223 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Fromages de toutes sortes.