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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVELYS
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DOMOCLIMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOCLIMA
SAVELYS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580439
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020

Présentation de la marque DOMOCLIMA

Déposée le 15 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOCLIMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVELYS domicilié(e) 5 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 340 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMOCLIMA est expirée depuis le 15 mars 2020.

SAVELYS a également déposé les autres marques suivantes : SAVELYS , CLIMASAV , DS DOMOSERVICES VOTRE CONFORT D'ABORD , DOMISERV , DS , DOMOSERV , SERMIC , , SODITHERM , DS DOMO SERVICES


SAVELYS, société par actions simplifiée - 5 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 301340584


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162259 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 4 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292753 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429939 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429937 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 4 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292754 - Publication au BOPI 2000-01-04

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427684 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Services de dépannage et d'entretien

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.