Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEL
SAVEL S.A. SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Numéro de dépôt :
93492090
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque CHOISEL

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAVEL SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEL SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Lieu-dit St Sébastien, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard KEREBEL SAVEL S.A. - France.

La marque CHOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEL est expirée depuis le 9 novembre 2003.


SAVEL S.A. SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS - Lieu-dit St Sébastien, 29870 LANNILIS - France - SIREN 636820573


Monsieur Bernard KEREBEL SAVEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Viandes de volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), pintadeaux, pintades