Déposée le 27 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIAGONAL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEC domicilié(e) La Bourguesié, 81220 L'ALBAREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 347 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAVEC - France.
La marque DIAGONAL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONAL'S est expirée depuis le 27 janvier 2009.
SAVEC a également déposé les autres marques suivantes : RECIFS
SARL SAVEC - La Bourguesié, 81220 L'ALBAREDE - France - SIREN 391347390
SARL SAVEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Bandanas Bandeaux pour la tête, bérets, bodys bonnets, bottes, bottines, brodequins, cache col, ceintures (habillement) châles, chandails, chapeaux, chapellerie chaussettes, chaussons, chaussures chaussures de plage, chaussures de sky, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, vêtements confectionnés, couvre oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, doublures confectionnées, écharpe, ferrures de chaussures, gabardines, gants, gilets guêtres, jupes, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pelisses, pull-overs, robes, semelles intérieures, souliers, souliers de sport, tee-shirts, tricots, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, visières Lettre d'acier, (caractères d'imprimerie) Affiches, porte-affiches, albums, almanachs, autocollants, billets, blocs, boîte en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau, cahier, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes de voeux musicales, cartes géographique, cartonnages, catalogues, chemise pour documents, circulaires, classeurs, coupe papier, corbeille à courrier, couvertures, crayons, tailles crayons, décalcomanies, dessins, dossiers, écritoires, nécessaire pour écrires, écriteaux en papier ou en carton, écussons, gomme à effacer, encrier, figurine en papier maché ou en résine, formulaires, fournitures scolaires, cartes géographique, globes terrestre, représentation géographique, gravures, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, marques pour livre, serres livre, livrets, manuels, pochettes pour passeport, photographies, support pour photographie, photogravures, matière plastiques, à savoir, sacs sachets, films et feuilles plumiers porte-chèquiers, portes-crayons, porte-mines, porte-plumes, portraits, presse-papier, reliures, sacs enveloppes pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques, signets, sous-main, stylos, tickets, coffrets à timbres, supports à timbres, trousse à dessin, caractères typographique, Boîtes en cuir ou carton cuir, cartables, coffres de voyages, portes documents, serviettes d'écoliers, étuis pour clés, fourreaux de parapluie, portes-cartes, portefeuilles, sacs à dos, sacs à mains, sacs de plage, sacs d'emballages, valises, poignées de valises, sacs de voyages, trousses de voyages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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