Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRANCIS
SAVE FERRIS PRODUCTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3980621
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2023
LES FRANCIS de SAVE FERRIS PRODUCTION

Présentation de la marque LES FRANCIS

Déposée le 6 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE FERRIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FRANCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE FERRIS PRODUCTION domicilié(e) 33 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 337 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES FRANCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRANCIS est expirée depuis le 6 février 2023.

SAVE FERRIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SAVE FERRIS PRODUCTION , TER TER , ZOMBIE MA VIE , BRUTAL , DOC VÉTO , LE VIDEO CLUB DE SAVE FERRIS , Cap d'Agde , VIRAL TV , DANS LA BOUCHE , Brutal Activity


SAVE FERRIS PRODUCTION, Société à responsabilité limitée - 33 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 430337014


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 28 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717790 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Films, émissions télévisées, programmes courts, courts métrages, documentaires sous forme de supports d'enregistrement numériques, audiovisuels, optiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, supports de données électronique, supports magnétiques, magnéto-optiques, optiques, numériques, DVD (son, image), disques laser, disques magnétiques, disques optiques, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo et disques vidéo enregistrés, cassettes à bandes magnétiques, publications électroniques (téléchargeables), images vidéos pour appareils de communication mobiles sans fil. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son ou des images ; appareils cinématographiques et audiovisuels ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de télévision ; appareils pour la projection de films ; appareils cinématographiques ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD, lecteurs MP3 ; enregistreurs à bande magnétique. Ecrans de projection ; caméras ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; appareils et instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo, dessins animés. Publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; dispositifs pour le montage de programmes radiophoniques, de films cinématographiques, de programmes courts, de courts métrages, pour l'enregistrement des sons, d'émissions télévisées. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données électroniques pour le son et/ou images et/ou données ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; films cinématographiques impressionnés ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, supports de transmission, bandes sonores, cassettes audio et disques acoustiques ; clefs USB ; cartes magnétiques et/ou à mémoire ou à micro-processeurs.

Cartes d'abonnement à des services de spectacles de cinéma. Tickets pour l'obtention de places de cinéma. Journaux et magazines relatifs à l'actualité cinématographique, télévisuelle et/ou de la production audiovisuelle ; publications cinématographiques, télévisuelles et/ou liées à la production audiovisuelle ; affiches de films.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de gestion de fichiers de clients dans le domaine des spectacles de cinéma et/ou de la télévision et/ou de la production audiovisuelle. Service de gestion de fichiers d'abonnés à des services de spectacle de cinéma et/ou de la télévision et/ou de la production audiovisuelle. Diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine cinématographique, télévisuel et/ou de la production audiovisuelle ; location d'espaces publicitaires dans le domaine cinématographique et télévisuel ; publication de messages publicitaires sur supports informatisés dans le domaine cinématographique, télévisuel et/ou de la production audiovisuelle, abonnement à des places de spectacles, gestion de lieux d'expositions. Services de vente au détail d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipements pour le traitement d'informations, d'ordinateurs, de logiciels, d'extincteurs, de films, émissions télévisées, programmes courts, courts métrages, documentaires sous forme de supports d'enregistrement numériques, audiovisuels, optiques, de disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, supports de données électroniques, supports magnétiques, magnéto-optiques, optiques, numériques, DVD (sons, image), disques laser, disques magnétiques, disques optiques, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo et disques vidéo enregistrés, de cassettes à bandes magnétiques, de publications électroniques (téléchargeables), d'images vidéos pour appareils de communication mobiles sans fil, d'appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son ou des images, d'appareils cinématographiques et audiovisuels, d'appareils pour le traitement de l'information, d'appareils de télévision, d'appareils pour la projection de films, d'appareils cinématographiques, d'appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels), de magnétoscopes, de lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD, lecteurs MP3, d'enregistreurs à bande magnétique, d'écrans de projection, de caméras, d'écrans vidéo, de haut-parleurs, de microphones, de casques à écouteurs, de fichiers de musique et d'images téléchargeables, d'appareils et d'instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo, dessins animés, de publications électroniques (téléchargeables), d'images électroniques (téléchargeables), de dispositifs pour le montage de programmes radiophoniques, de films cinématographiques, de programmes courts, de courts métrages, pour l'enregistrement des sons, d'émissions télévisées, de logiciels, de logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques, de logiciels enregistrés, de logiciels multimédia interactifs, de logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo, d'appareils pour jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, de logiciels (programmes enregistrés), de supports d'enregistrements sonores, de supports de données électroniques pour le son et/ou images et/ou données, de supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, de supports d'information impressionnés ou non, de films cinématographiques impressionnés, de supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, de bases de données et notamment bases de données vocales, de supports de transmission, de bandes sonores, de cassettes audio et disques acoustiques, de clefs USB, de cartes magnétiques et/ou à mémoire ou à micro-processeurs, de cartes d'abonnement à des services de spectacles de cinéma, de tickets pour l'obtention de places de cinéma, de journaux et magazines relatifs à l'actualité cinématographique, télévisuelle et/ou à la production audiovisuelle, de publications cinématographiques, télévisuelles et/ou liées à la production audiovisuelle, d'affiches de films.

Diffusion de programmes cinématographiques et/ou programmes audiovisuels, de films, émissions télévisées, programmes courts, court métrages et de documentaires par tous moyens de télécommunication, notamment diffusion sur le réseau de télécommunication, le Web, la télévision et le cinéma.

Services de divertissement par le biais du cinéma et/ou de la télévision. Services de location de films et d'enregistrements cinématographiques et/ou télévisuels et/ou de bandes vidéo. Services d'information en matière de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de films télévisés, de films d'animation, de téléfilms, de feuilletons, de séries télévisées, de programmes courts, de courts ou longs métrages, de vidéogrammes, de dessins et séries animés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de radioreportages, de débats, de documentaires télévisés, d'oeuvres audiovisuelles. Services de divertissement cinématographique et/ou télévisuels ; services de production, d'adaptation, d'édition, de distribution et de projection de films cinématographiques, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de films télévisés, de films d'animation, de téléfilms, de feuilletons, de séries télévisées, de programmes courts, de courts ou longs métrages, de vidéogrammes, de dessins et séries animés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de radioreportages, de débats, de documentaires télévisés, d'oeuvres audiovisuelles sur tout support ; services de tournage de tout type de programme audiovisuel ; enregistrement (filmage), services de rédaction de scénarios et de scripts ; services de studios de cinéma ; services de montage cinématographique ; services d'enregistrement cinématographique ; services de billetterie (divertissement). Services de réservation de places de cinéma. Services d'information en matière de spectacles. Exploitation de salles de cinéma, réservation de places de cinéma.