Déposée le 17 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE FERRIS PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BRUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE FERRIS PRODUCTION domicilié(e) 33 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 337 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAVAS, SA, Service Juridique, Mme GIBERT Elodie domicilié(e) 29/30 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque BRUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVE FERRIS PRODUCTION, SARL - 33 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 430337014
HAVAS, SA, Service Juridique, Mme GIBERT Elodie - 29/30 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 28 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717790 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son ou des images ; appareils cinématographiques et audiovisuels ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de télévision ; appareils pour la projection de films ; appareils cinématographiques ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD, lecteurs MP3 ; enregistreurs à bande magnétique ; écrans de projection ; caméras ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; fichiers de musique et d'images téléchargeables appareils et instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo, dessins animés. Publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; dispositifs pour le montage de programmes radiophoniques, de films cinématographiques, de programmes courts, de courts métrages, pour l'enregistrement des sons, d'émissions télévisées ; logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données électroniques pour le son et/ou images et/ou données ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non films cinématographiques impressionnés ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, supports de transmission, bandes sonores, cassettes audio et disques acoustiques ; clefs USB ; cartes magnétiques et/ou à mémoire ou à micro-processeurs ;
Télécommunications, services de vidéodiffusion proposant du divertissement ; diffusion de programmes cinématographiques, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de films télévisés, de films d'animation, de téléfilms, de feuilletons, de séries télévisées, de programmes courts, de courts ou longs métrages, de vidéogrammes, de dessins et séries animés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de radioreportages, de débats, de documentaires télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, par tous moyens, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, par radio, à partir de phonogrammes et de vidéogrammes, par câble, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; services de transmission de programmes résultant de programmations simultanées et de sélection de chaînes de télévision ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations en matière de divertissement ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication ; administration de réseaux de télécommunication et multimédia ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations et de données par voie télématique, accessibles par code d'accès ou terminaux ; services de radiotéléphonique mobile ; services de fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; communications informatiques, vidéographiques, radiophoniques, télégraphiques, radiocommunication, télédiffusion, radiodiffusion, vidéocommunication, vidéotransmission ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ;
Education, formation, divertissement ; services de divertissement télévisuel ; fourniture (transmission) de contenu audiovisuel non téléchargeable préenregistré dans le domaine du divertissement par le biais d'un réseau mondial de communications ; services de production, édition, création, réalisation, montage, distribution, location et prêt d'émissions, de séries, de programmes et d'oeuvres télévisées, vidéo, audio ou radiophoniques ; services d'enregistrements audio, vidéo et télévisuels ; services de location d'enregistrements phonographiques ; services de montage télévisuel ; montage de bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement ; services d'imprésarios ; services de représentations de comédies, de jeux et d'événements de divertissement, culturels et sportifs diffusés en direct ou enregistrés pour diffusion ultérieure ; services de sous-titrage. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels. Micro-édition. Mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, par satellite et par le biais d'Internet ; trucages audiovisuels ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services de reporters, filmage sur bandes vidéo, photographie, à savoir prises de vues photographiques ; services de studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services d'orchestres ; production musicale ; représentation de spectacles ; organisation et production de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places de spectacles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et du divertissement.
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