Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE DIFFUSION au capital de 88.900 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TEKS @rt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVE DIFFUSION au capital de 88.900 euros domicilié(e) 81-83 rue Marengo Siège social : 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 572 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL domicilié(e) Parc Giron Allée Drouot,42031 SAINT ETIENNE CEDEX 02 - 42031 - France.
La marque TEKS @rt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEKS @rt est expirée depuis le 5 octobre 2014.
SAVE DIFFUSION SARL au capital de 88.900 euros - 81-83 rue Marengo Siège social : 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 343572640
CABINET FIDAL - Parc Giron Allée Drouot,42031 SAINT ETIENNE CEDEX 02 - 42031 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optique. Communication radiophonique ou téléphonique. Service d'affichage électronique. Emissions radiophonique ou télévisées. Service de téléconférences. Service de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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