Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHILIPPE CAIROL
SAS SAVDVF

Numéro de dépôt :
4453179
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
PHILIPPE CAIROL de SAVDVF

Présentation de la marque PHILIPPE CAIROL

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVDVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHILIPPE CAIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVDVF domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAVDVF, Monsieur Michel GAYOT domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

La marque PHILIPPE CAIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE CAIROL arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

SAVDVF a également déposé les autres marques suivantes : 21 BY MG , NUIT BLANCHE , JACK MAGNIEN , Alexandre Gauvin AG LA BOURGOGNE HAUTE COUTURE , NUIT NOIRE , 21 BY MICHEL GAYOT


SAS SAVDVF - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


SAS SAVDVF, Monsieur Michel GAYOT - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 21 février 2019 - Rejet partiel n°749726 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.