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Marques déposées par SAVDVF
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NUIT NOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUIT NOIRE
SAVDVF

Numéro de dépôt :
4464296
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
NUIT NOIRE de SAVDVF

Présentation de la marque NUIT NOIRE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par SAVDVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUIT NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SAVDVF domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVDVF, Monsieur MICHEL GAYOT domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France.

La marque NUIT NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT NOIRE arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

SAVDVF a également déposé les autres marques suivantes : 21 BY MG , NUIT BLANCHE , JACK MAGNIEN , Alexandre Gauvin AG LA BOURGOGNE HAUTE COUTURE , PHILIPPE CAIROL , 21 BY MICHEL GAYOT


SAVDVF - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


SAVDVF, Monsieur MICHEL GAYOT - 21 RUE JF CHAMPOLLION - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.