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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVATIER SELECTION
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TERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERES
SAS SAVATIER SELECTION

Numéro de dépôt :
3319016
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
TERES de SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque TERES

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVATIER SELECTION domicilié(e) Château du Rouet,83490 LE MUY - 83490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 897 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVATIER Matthieu domicilié(e) Château du Rouét,83490 LE MUY - 83490 - France.

La marque TERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERES est expirée depuis le 13 octobre 2014.

SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : TERE S TERE AMPHORE


SAS SAVATIER SELECTION - Château du Rouet,83490 LE MUY - 83490 - France - SIREN 438897001


SAVATIER Matthieu - Château du Rouét,83490 LE MUY - 83490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits agricoles ni préparés, ni transformés.