Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA BEAUSEJOUR
savas, sa

Numéro de dépôt :
4139537
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
VILLA BEAUSEJOUR de savas

Présentation de la marque VILLA BEAUSEJOUR

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) savas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) savas domicilié(e) bat B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, savas, M. XAVIER GEORGEN domicilié(e) bat B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque VILLA BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA BEAUSEJOUR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

savas a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , TERRE AMOUR , LIMITED EDITION


savas, sa - bat B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 303782288


savas, M. XAVIER GEORGEN - bat B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Vins.