Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE AMOUR
SAVAS, SA

Numéro de dépôt :
3895990
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TERRE AMOUR de SAVAS

Présentation de la marque TERRE AMOUR

Déposée le 9 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE AMOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAS domicilié(e) BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS, M. XAVIER D.A.F. GEORGEN domicilié(e) BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAVAS a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , TERRE AMOUR , LIMITED EDITION


SAVAS, SA - BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 303782288


SAVAS, M. XAVIER D.A.F. GEORGEN - BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739647 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Vins.