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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) savas
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TERRE AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE AMOUR
savas, sa

Numéro de dépôt :
3886616
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
TERRE AMOUR de savas

Présentation de la marque TERRE AMOUR

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) savas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TERRE AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) savas domicilié(e) BAT B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, savas, M. GEORGEN XAVIER domicilié(e) BAT B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque TERRE AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE AMOUR est expirée depuis le 5 janvier 2022.

savas a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , LIMITED EDITION , MONDOWINE


savas, sa - BAT B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 303782288


savas, M. GEORGEN XAVIER - BAT B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683726 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Vins d'appellation d'origine protégée “ Saint Amour ”.