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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVAS
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PALAIS ROHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROHAN
SAVAS, SA

Numéro de dépôt :
4005462
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
PALAIS ROHAN de SAVAS

Présentation de la marque PALAIS ROHAN

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS ROHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAS domicilié(e) BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BPRDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS domicilié(e) BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque PALAIS ROHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROHAN est expirée depuis le 17 mai 2023.

SAVAS a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , TERRE AMOUR , LIMITED EDITION


SAVAS, SA - BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BPRDEAUX - France - SIREN 303782288


SAVAS - BAT B1, 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Vins.