Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE TOURNY
SAVAS, SA

Numéro de dépôt :
3998300
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
LOUIS DE TOURNY de SAVAS

Présentation de la marque LOUIS DE TOURNY

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE TOURNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAS domicilié(e) B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS domicilié(e) B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LOUIS DE TOURNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE TOURNY est expirée depuis le 16 avril 2023.

SAVAS a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , TERRE AMOUR , LIMITED EDITION


SAVAS, SA - B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 303782288


SAVAS - B1, 110 rue ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins.