LOUIS DE TOURNY
Présentation de la marque LOUIS DE TOURNY
Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE TOURNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOUIS DE TOURNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE TOURNY est expirée depuis le 16 avril 2023.
SAVAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32