LES HAUTS DE BEL AIR
Présentation de la marque LES HAUTS DE BEL AIR
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE BEL AIR est expirée depuis le 25 novembre 2020.
SAVAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12