Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE BEL AIR
SAVAS, SA

Numéro de dépôt :
3785002
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
LES HAUTS DE BEL AIR de SAVAS

Présentation de la marque LES HAUTS DE BEL AIR

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAS domicilié(e) 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS domicilié(e) 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LES HAUTS DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE BEL AIR est expirée depuis le 25 novembre 2020.

SAVAS a également déposé les autres marques suivantes : HEAD TO HEAD , le vin blanc de mlle Juliette , Monsieur Marcel , KANOHI , La Bière Bordelaise , JE BOIS LA VIE EN ROUGE , FRENCH BLUE , Le Pavillon d'Allos , TERRE AMOUR , LIMITED EDITION


SAVAS, SA - 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 303782288


SAVAS - 110 RUE ACHARD - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vins.