Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTES DE BORDEAUX
SAVAS SA à l'attention de MR CYRILLE ROCHE

Numéro de dépôt :
96626516
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque LES PORTES DE BORDEAUX

Déposée le 20 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVAS à l'attention de MR CYRILLE ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PORTES DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAS à l'attention de MR CYRILLE ROCHE domicilié(e) 41 PLACE DES CAPUCINS - BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS SA - France.

La marque LES PORTES DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES DE BORDEAUX est expirée depuis le 20 mai 2006.


SAVAS SA à l'attention de MR CYRILLE ROCHE - 41 PLACE DES CAPUCINS - BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 303782288


SAVAS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vin d'appellation BORDEAUX