Marque expirée - Marque en non vigueur

Pom'Lorette
SAVARY, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3647921
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
Pom\'Lorette de SAVARY

Présentation de la marque Pom'Lorette

Déposée le 30 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pom'Lorette »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVARY domicilié(e) 2 Chemin de Grenay - 62143 - ANGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 436 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) 29 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'Lorette est expirée depuis le 30 avril 2019.

SAVARY a également déposé les autres marques suivantes : POM'LORETTE


SAVARY, société à responsabilité limitée - 2 Chemin de Grenay - 62143 - ANGRES - France - SIREN 438436131


CABINET BONNETAT - 29 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531010 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; flocons de pommes de terre ; pommes chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Fruits et légumes frais, notamment pommes de terre. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.