Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEPERE ARMEL
Numéro de dépôt :
1297882
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/01/1995
Présentation de la marque PEPERE ARMEL
Déposée le 24 janvier 1985 par SAVARY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PEPERE ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEPERE ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPERE ARMEL est expirée depuis le 24 janvier 1995.
SAVARY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27