Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIREILLE GRUSS
Numéro de dépôt :
1443601
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/12/1997
Présentation de la marque MIREILLE GRUSS
Déposée le 10 décembre 1987 par SAVARY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MIREILLE GRUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIREILLE GRUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIREILLE GRUSS est expirée depuis le 10 décembre 1997.
SAVARY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23