HT ALLIANCE
Présentation de la marque HT ALLIANCE
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HT ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HT ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HT ALLIANCE est expirée depuis le 8 décembre 2009.
SAVAREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2159055 - Publication au BOPI 1999-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 5 mai 2009 - Changement d'adresse n°496519 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05