Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE REINETTE
Mme SAVARD Anne agissant au nom et pour le compte de la société POMME DE REINETTE EURL en formation

Numéro de dépôt :
3348735
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
POMME DE REINETTE de SAVARD Anne

Présentation de la marque POMME DE REINETTE

Déposée le 14 mars 2005 par madame SAVARD Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME DE REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est madame SAVARD Anne domicilié(e) demeurant 8 Rue des Eaux,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAVARD Anne domicilié(e) 8 Rue des Eaux,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque POMME DE REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE REINETTE est expirée depuis le 14 mars 2015.


Mme SAVARD Anne agissant au nom et pour le compte de la société POMME DE REINETTE EURL en formation - demeurant 8 Rue des Eaux,75016 PARIS - 75016 - France


Madame SAVARD Anne - 8 Rue des Eaux,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

– meubles, glaces (miroirs), cadres. – vêtements, chaussures. – jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). – métaux en plaque et alliages, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].