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Marques déposées par la société SAVANT
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CLEARTREAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARTREAT
SAVANT

Numéro de dépôt :
96649649
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque CLEARTREAT

Déposée le 7 novembre 1996 par la société SAVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARTREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société SAVANT domicilié(e) dont l'établissement est sis 14 rue du Fonds Pernant, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 297 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier GUERIN - France.

La marque CLEARTREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARTREAT est expirée depuis le 7 novembre 2006.


SAVANT - dont l'établissement est sis 14 rue du Fonds Pernant, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 383297777


Xavier GUERIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits chimiques destinés à l'industrie.Traitement des matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.