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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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TOUFRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUFRUIT
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1586220
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030

Présentation de la marque TOUFRUIT

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TOUFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUFRUIT arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161213 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424937 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738044 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Pâtisseries fourrées aux fruits;préparations faites de céréales;pain;biscuiterie, confiserie, glaces comestibles, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); tous ces produits étant à base de fruits