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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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SAVAN'OFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVAN'OFRUIT
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94522496
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2024

Présentation de la marque SAVAN'OFRUIT

Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVAN'OFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SAVAN'OFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVAN'OFRUIT est expirée depuis le 31 mai 2024.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260605 - Publication au BOPI 2004-03-04

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 20 mars 2014 - Changement d'adresse n°620798 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559176 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir