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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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PAPY BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPY BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1225207
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023

Présentation de la marque PAPY BROSSARD

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPY BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PAPY BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAPY BROSSARD est expirée depuis le 21 janvier 2023.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232875 - Publication au BOPI 2002-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation n°2013868 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208274 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208273 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519453 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.