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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Savane Brossard
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MOULIN DE JACOBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DE JACOBERT
Savane Brossard, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1612920
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
MOULIN DE JACOBERT de Savane Brossard

Présentation de la marque MOULIN DE JACOBERT

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Savane Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE JACOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Savane Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque MOULIN DE JACOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN DE JACOBERT est expirée depuis le 30 août 2020.

Savane Brossard a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD , GEORGES BROSSARD


Savane Brossard, Société anonyme à conseil d'administration - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France


Pierre Wetzel - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175844 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination n°301330 - Publication au BOPI 2000-05-31

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438884 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.