Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOULIN DE JACOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque MOULIN DE JACOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVANE BROSSARD, Société anonyme - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2005 n°2058200 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297723 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription - Renonciation partielle n°30055 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°30055 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription - Transmission de propriété n°19998 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591455 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, produits laitiers; graisses comestibles; conserves.Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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