Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
/
MINISTARS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINISTARS
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3177895
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
MINISTARS de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque MINISTARS

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISTARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MINISTARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINISTARS est expirée depuis le 29 juillet 2022.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD , GEORGES BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520053 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande servant notamment à la réalisation de préparations culinaires entrant elles-mêmes en classe 29 à l'exclusion de toute autre préparation culinaire entrant dans d'autres classes ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits servant notamment à la réalisation de préparation culinaires entrant elles-mêmes en classe 29 à l'exclusion de toute autre préparation culinaire entrant dans d'autres classes ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestible.