Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
/
LES GOURMANDISES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GOURMANDISES
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3049228
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030

Présentation de la marque LES GOURMANDISES

Déposée le 31 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GOURMANDISES arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait partiel n°314705 - Publication au BOPI 2001-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340716 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476077 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438885 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Renouvellement avec limitation le 4 septembre 2020 n°2758518 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tartes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir.