Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322976
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD est expirée depuis le 2 novembre 2014.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2014 n°2572812 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-01

Inscription le 26 septembre 2017 - Renonciation totale n°708681 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, et plus précisément pizzas, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.