Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3322976
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD
Déposée le 2 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PIZZA DE MANOSQUE BROSSARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVANE BROSSARD, Société anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2014 n°2572812 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-01
Inscription le 26 septembre 2017 - Renonciation totale n°708681 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, et plus précisément pizzas, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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