Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AVENTURE C'EST DU GATEAU
SAVANE BROSSARD

Numéro de dépôt :
4405036
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
L\'AVENTURE C\'EST DU GATEAU de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque L'AVENTURE C'EST DU GATEAU

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AVENTURE C'EST DU GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Julie BRUN domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris - France.

La marque L'AVENTURE C'EST DU GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVENTURE C'EST DU GATEAU arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES BROSSARD , Crac & Vous , PARENTHESES , SAVANE, C'EST SAUVAGEMENT BON , Les GOURMANDISES de BROSSARD , RONDE DE FRUITS , CHOCKING , Crac & Moi , CARNAVAL , FONDANT D'OR


SAVANE BROSSARD - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France


REGIMBEAU, Madame Julie BRUN - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours (pâtisserie), crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle; gaufrettes salées ; gaufrettes sucrées ; gaufrettes à tartiner.