Déposée le 22 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRÉGOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque GRÉGOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229475 - Publication au BOPI 2002-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation n°2009923 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07
Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517593 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28
Produits diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, toasts, biscottes, crackers, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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