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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1570079
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS - France.

La marque FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANC-GOURMET FRAICHEUR PATISSIERE INTACTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161496 - Publication au BOPI 2000-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293452 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°293453 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424940 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736277 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-13

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