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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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FONDANTINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDANTINES
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1534652
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029

Présentation de la marque FONDANTINES

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FONDANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONDANTINES arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2143903 - Publication au BOPI 1999-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2143903 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401539 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717818 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Biscuits, pâtisserie