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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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DUO GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUO GOURMAND
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1631986
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030
DUO GOURMAND de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque DUO GOURMAND

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUO GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DUO GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUO GOURMAND arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 4 août 2000 n°2179816 - Publication au BOPI 2000-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 30 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°303565 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303566 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303567 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303568 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303569 - Publication au BOPI 2000-06-30

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450258 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762508 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

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