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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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DELICE D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE D'AUTOMNE
SAVANE BROSSARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1621599
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2020

Présentation de la marque DELICE D'AUTOMNE

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DELICE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE D'AUTOMNE est expirée depuis le 18 avril 2020.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, société anonyme - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France


Pierre Wetzel - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170719 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384416 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430034 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles, chocolat, confiserie