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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CROC'FRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROC'FRUIT
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413339
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022

Présentation de la marque CROC'FRUIT

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC'FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CROC'FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC'FRUIT est expirée depuis le 2 avril 2022.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215183 - Publication au BOPI 2002-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158237 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2496984 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Produits de pâtisserie F