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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CHEYENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEYENNE
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1222550
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022

Présentation de la marque CHEYENNE

Déposée le 22 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CHEYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEYENNE est expirée depuis le 22 décembre 2022.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229477 - Publication au BOPI 2002-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation n°2009924 - Publication au BOPI 1991-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517558 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, tous articles de biscuiterie, crêpes dentelles et autres, pains d'épice de toutes sortes et présentés sous toutes manières, pâtes alimentaires, biscottes et produits de régime présentés sous toutes formes. Viande, poisson, volailles et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, glace, produits diététiques pour enfants et malades.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.