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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD
SAVANE BROSSARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1464210
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2018
CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2364487) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2364487) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD est expirée depuis le 9 mai 2018.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2364487) - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2364487) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2108762 - Publication au BOPI 1998-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364487 - Publication au BOPI 2008-02-19

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208274 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208273 - Publication au BOPI 1996-10-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.