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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CARREMENT BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARREMENT BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3308017
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2024
CARREMENT BROSSARD de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque CARREMENT BROSSARD

Déposée le 5 août 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARREMENT BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CARREMENT BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARREMENT BROSSARD arrivera à expiration en date du 5 août 2024.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - TECHNIPARC, 5 Rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 20 mars 2014 - Changement d'adresse n°620798 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565088 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Pâtisseries surgelées.