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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CARNAVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARNAVAL
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1592147
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030

Présentation de la marque CARNAVAL

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CARNAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARNAVAL arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165197 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°440461 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 18 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°420646 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement avec limitation le 12 février 2010 n°2431139 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745311 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves, pickles. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glace à rafraîchir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.