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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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CACHOTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACHOTIER
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1334551
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2025

Présentation de la marque CACHOTIER

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACHOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CACHOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CACHOTIER arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement avec limitation n°2059020 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2056128 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2005 n°2298050 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription - Transmission de propriété n°26634 - Publication au BOPI

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196862 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 décembre 1995 - Transmission de propriété n°196861 - Publication au BOPI 1995-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491377 - Publication au BOPI 2009-02-19

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599156 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir.