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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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Brossard Savane P'tit déj
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Brossard Savane P'tit déj
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3168706
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
Brossard Savane P\'tit déj de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque Brossard Savane P'tit déj

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brossard Savane P'tit déj » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Brossard Savane P'tit déj a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brossard Savane P'tit déj est expirée depuis le 7 juin 2022.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 13 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375606 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503359 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

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