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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173135
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brossard (Parenthèse) CHOCOLAT est expirée depuis le 3 juillet 2022.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519976 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.