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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVANE BROSSARD
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BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586389
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2025

Présentation de la marque BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD

Déposée le 31 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVANE BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292265 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591463 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

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