Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
/
BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94540380
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2024

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 14 octobre 2024.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270510 - Publication au BOPI 2004-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 8 mars 2004 - Concession de licence n°388096 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 22 décembre 2010 - Concession de licence n°538187 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570578 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.