Déposée le 25 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 15 rue Dosne - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 15 rue Dosne - 75016 - PARIS - France - SIREN 340558840
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 8 mars 2004 - Concession de licence n°388096 - Publication au BOPI 2004-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490530 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 28 février 2012 - Changement d'adresse n°570335 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Services de télécommunication et de transmission de données via le réseau Internet Conception, hébergement, réalisation de sites. Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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