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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Savane Brossard
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BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROSSARD
Savane Brossard, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1722968
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
BROSSARD de Savane Brossard

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Savane Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Savane Brossard domicilié(e) 15 rue Dosne - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 19 décembre 2021.

Savane Brossard a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


Savane Brossard, Société anonyme - 15 rue Dosne - 75116 - PARIS - France - SIREN 340558840


Wetzel et Goyard – W & G - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211240 - Publication au BOPI 2001-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479946 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Biscuits à savoir boudoirs utilisés notamment dans la confection de produits de pâtisserie